Marque enregistrée - Marque en vigueur

ÔA Espace ÔA GALERIE D'ART by CBA
CBA Informatique Libérale

Numéro de dépôt :
4551882
Date de dépôt :
16/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2029
ÔA Espace ÔA GALERIE D\'ART by CBA de CBA Informatique Libérale

Présentation de la marque ÔA Espace ÔA GALERIE D'ART by CBA

Déposée par voie électronique le 16 mai 2019 par CBA Informatique Libérale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ÔA Espace ÔA GALERIE D'ART by CBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est CBA Informatique Libérale domicilié(e) 15 allée Camille Claudel - 84908 - AVIGNON Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBA Informatique Libérale, Madame Caroline BIRLING domicilié(e) 15 allée Camille Claudel - 84908 - AVIGNON Cedex 9 - France.

La marque ÔA Espace ÔA GALERIE D'ART by CBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÔA Espace ÔA GALERIE D'ART by CBA arrivera à expiration en date du 16 mai 2029.

CBA Informatique Libérale a également déposé les autres marques suivantes : Agathe e.motion , MY AGATHE BASE , MYVITALE PASS , MY AGATHE PLUS , MY AGATHE GOLD , CBA Informatique Libérale , MY AGATHE CLASSIC , My cal , MYVITALE PASS LA SOLUTION DE TELETRANSMISSION COMPLETE ET SECURISÉE , 100% payée


CBA Informatique Libérale - 15 allée Camille Claudel - 84908 - AVIGNON Cedex 9 - France


CBA Informatique Libérale, Madame Caroline BIRLING - 15 allée Camille Claudel - 84908 - AVIGNON Cedex 9 - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Photographies ; affiches ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.